Atmo Hauts-de-France : Observatoire de l'airLes associations de surveillance de la qualité de l’air de Picardie (Atmo Picardie) et du Nord – Pas-de-Calais (atmo Nord – Pas-de-Calais) ont fusionné le 1er janvier 2017, suite à la réforme territoriale et à la création de la région Hauts-de-France.
Atmo Hauts-de-France, agréée par le Ministère en charge de l'Environnement, est membre de la Fédération Atmo France, regroupant les 17 organismes agréés.
Les associations de surveillance de la qualité de l’air de Picardie (Atmo Picardie) et du Nord – Pas-de-Calais (atmo Nord – Pas-de-Calais) ont fusionné le 1er janvier 2017, suite à la réforme territoriale et à la création de la région Hauts-de-France.
Atmo Hauts-de-France, agréée par le Ministère en charge de l'Environnement, est membre de la Fédération Atmo France, regroupant les 17 organismes agréés.
Les missions d'Atmo Hauts-de-France :Atmo Hauts-de-France porte des valeurs associatives fortes qui assurent une représentation équilibrée de ses adhérents.
Les instances de l’Observatoire de l'Air (Bureau, Conseil d’Administration, Assemblée Générale) sont composées, équitablement, des quatre collèges (les collectivités, les services de l’État, les activités contribuant aux émissions de polluants atmosphériques, les associations).
L’ensemble des actions et des pratiques, développées par Atmo Hauts-de-France, assure l’équilibre et l’indépendance de l’Observatoire.
L’Observatoire contrôle régulièrement son matériel et ses techniques de surveillance et d’évaluation (maintenance, tests de conformité, réglage).
Toutes les données de l’Observatoire sont librement accessibles, à partir des différents supports d’information ou sur simple demande.
Les données restent la propriété d’Atmo Hauts-de-France et leur utilisation doit mentionner « source : Atmo Hauts-de-France». Elles peuvent être diffusées à d’autres destinataires (art L. 122-1 et L122-2 du code de la propriété intellectuelle).
Composée de tous les membres d’Atmo Hauts-de-France, l’AG se réunit au moins une fois par an, pour débattre et voter les questions à l’ordre du jour (programme de surveillance, approbation des comptes, statuts, etc.). Les administrateurs y présentent le bilan de l’année, le budget prévisionnel, etc.
Composé de membres issus des quatre collèges et élus lors des assemblées générales, le CA se réunit au moins deux fois par an pour assurer le bon fonctionnement de l’Observatoire (définition des budgets prévisionnels, suivi des actions menées, etc.).
Composé des membres du CA, il prépare les réunions et les questions à soumettre au CA et suit la mise en œuvre des décisions.
La région Hauts-de-France comprendra à terme 7 comités territoriaux (Littoral, Artois, métropole lilloise, Hainaut/Cambrésis/Douaisis/Nord Aisne, Sud Aisne, Somme et Oise). Les membres des comités territoriaux font part de leurs attentes et proposent des pistes d'action à soumettre aux instances d'Atmo Hauts-de-France. Les CT contribuent à informer localement des actions menées par l’Observatoire sur les territoires et en région.
Composées des membres de l’Observatoire, les commissions thématiques (Technique/Etudes, Communication, Ressources) préparent les travaux qui seront présentés aux instances (projets et proposition de plan opérationnel, budget, etc.).
